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Antipourriel - modalités

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SERVICE ANTIPOURRIEL

MODALITÉS DE SERVICE

IMPORTANT: Les modalités ci-après s'appliquent au service Antipourriel de NorthernTel auquel vous avez adhéré pour votre entreprise.

1. OBLIGATION DU CLIENT

1.1 NOM DE DOMAINE PERSONNALISÉ

Le client doit maintenir en tout temps, un nom de domaine personnalisé afin d'avoir accès au service Antipourriel de NorthernTel.

2. LIMITE DE RESPONSABILITÉ NorthernTel

NorthernTel OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIFIQUES, INDIRECTS, ACCESSSOIRES OU INCIDENTS, Y COMPRIS MAIS SANS SE LIMITER AUX PERTES DE BÉNÉFICES OU DE CHIFFRE D'AFFAIRES, LA PERTE OU L'ENDOMMAGEMENT DE DONNÉES OU D'INFORMATIONS COMMERCIALES ET AUTRES DOMMAGES SIMILAIRES, DECOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION DU SERVICE ET CE, MÊME SI NorthernTel A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

NorthernTel OU SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DÉCOULANT DES PERFORMANCES OU ABSENCE DE PERFORMANCE DU SERVICE. LA RESPONSABILITÉ DE NorthernTel OU DE SES FOURNISSEURS POUR LES DOMMAGES RÉELS DIRECTS CAUSÉS POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT NE SAURAIT DÉPASSER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR UN MOIS DE SERVICE.